Copropriété SDC 1A-1B RUE BERTHE MORISOT - 1 a rue berthe morisot 25000 Besancon
Copropriété SDC 1A-1B RUE BERTHE MORISOT
Contacter le syndic de la copropriété SDC 1A-1B RUE BERTHE MORISOT
La copropriété SDC 1A-1B RUE BERTHE MORISOT se trouve à Besançon.
Cette copropriété a été construite entre 1994 et 2000.
Elle est immatriculée sous le numéro AE9076001.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle est composée de 22 lots, dont 10 lots principaux, 10 lots à usage d'habitation et 12 lots de stationnement.
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | SDC 1A-1B RUE BERTHE MORISOT |
| Adresse | 1 a rue berthe morisot 25000 Besancon  |
| Construction | Entre 1994 et 2000 |
| Immatriculation | AE9076001 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 22 | Lots |
|---|---|
| 10 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 10 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 12 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 15/03/2019 |
| Règlement de copropriété | 24/01/2019 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 03/01/2026 |
| Fin du dernier mandat | 26/12/2025 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25056-000-MZ-0138 |
| Particularités | |
|---|---|
| Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 1 |
| Une ASL est une entité juridique regroupant plusieurs propriétaires fonciers qui décident de s'associer pour gérer des éléments communs. | |
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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